17 octobre 2016
DELIBERATIONS DU CA DU 7 OCTOBRE 2016
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 1er juillet 2016
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
2. Approbation de la demande d'accréditation pour la période 2017-2021
PARTENARIATS
3. Approbation de la convention d'association entre l'Ecole de Design Nantes Atlantique et Nantes Université
4. Approbation du contrat d'objectifs partagés 2016-2020 CARENE - Nantes Université
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l'année 2017
6. Approbation du bilan social 2015
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l'année 2016-2017
8. Approbation de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise, de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour le corps des Infirmières
9. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l'année 2016/2017 - actualisation
10. Approbation de la mise à jour des barèmes et de la liste des fonctions ouvrant droit au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise, de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
11. Approbation de la nomination du Directeur du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
12. Approbation de la modification des statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)
13. Approbation de la modification des statuts du Service Commun de la Documentation (SCD)
14. Approbation des statuts de la fondation partenariale Polytech
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
15. Approbation de la désignation des commissaires aux comptes dans le cadre de la certification légale des comptes de Nantes Université pour la période 2016-2021
16.2. Approbation du plan de recouvrement actualisé
17. Approbation de tarifs, dons et subventions
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
2. Approbation de la demande d'accréditation pour la période 2017-2021
PARTENARIATS
3. Approbation de la convention d'association entre l'Ecole de Design Nantes Atlantique et Nantes Université
4. Approbation du contrat d'objectifs partagés 2016-2020 CARENE - Nantes Université
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l'année 2017
6. Approbation du bilan social 2015
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l'année 2016-2017
8. Approbation de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise, de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour le corps des Infirmières
9. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l'année 2016/2017 - actualisation
10. Approbation de la mise à jour des barèmes et de la liste des fonctions ouvrant droit au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise, de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
11. Approbation de la nomination du Directeur du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
12. Approbation de la modification des statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)
13. Approbation de la modification des statuts du Service Commun de la Documentation (SCD)
14. Approbation des statuts de la fondation partenariale Polytech
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
15. Approbation de la désignation des commissaires aux comptes dans le cadre de la certification légale des comptes de Nantes Université pour la période 2016-2021
16.2. Approbation du plan de recouvrement actualisé
17. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 28 octobre 2016.