18 octobre 2017
DELIBERATIONS DU CA DU 6 OCTOBRE 2017
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 4 juillet 2017
2. Approbation de la modification de la composition du Bureau
4. Présentation du contrat de site et approbation du volet spécifique
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Approbation du Budget Rectificatif de l’exercice 2017
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2018
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives - année universitaire 2017-2018
8. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la N B I - année universitaire 2017/2018 – actualisation
9. Approbation de la cotation des postes ouvrant droit au RIFSEEP - actualisation
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
12. Approbation de la création du service commun « Centre de Développement Pédagogique » et de ses statuts
13. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
14. Approbation de la modification des statuts de l’UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)
15. Approbation de la modification des statuts du Service Universitaire des Langues (SUL)
16. Approbation de la modification du règlement intérieur portant application des statuts de Nantes Université
17. Election d’un représentant du collège A et d’un étudiant du C.A à la Commission Permanente du Conseil d’Administration
18. Election de deux étudiants du C.A à la Commission d’attribution de subvention aux projets associatifs étudiants
19. Election de deux représentants des Professeurs ou assimilés et de deux étudiants au Conseil documentaire du SCD
RECHERCHE
20. Approbation de la convention-cadre entre Nantes Université et sa filiale Capacités
21. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS « ECND PdL » et de la convention de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
22. Approbation du règlement de concours « Talents du Tertre 2017 »
23. Approbation de tarifs, dons et subventions
2. Approbation de la modification de la composition du Bureau
4. Présentation du contrat de site et approbation du volet spécifique
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Approbation du Budget Rectificatif de l’exercice 2017
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2018
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives - année universitaire 2017-2018
8. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la N B I - année universitaire 2017/2018 – actualisation
9. Approbation de la cotation des postes ouvrant droit au RIFSEEP - actualisation
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
12. Approbation de la création du service commun « Centre de Développement Pédagogique » et de ses statuts
13. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
14. Approbation de la modification des statuts de l’UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)
15. Approbation de la modification des statuts du Service Universitaire des Langues (SUL)
16. Approbation de la modification du règlement intérieur portant application des statuts de Nantes Université
17. Election d’un représentant du collège A et d’un étudiant du C.A à la Commission Permanente du Conseil d’Administration
18. Election de deux étudiants du C.A à la Commission d’attribution de subvention aux projets associatifs étudiants
19. Election de deux représentants des Professeurs ou assimilés et de deux étudiants au Conseil documentaire du SCD
RECHERCHE
20. Approbation de la convention-cadre entre Nantes Université et sa filiale Capacités
21. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS « ECND PdL » et de la convention de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
22. Approbation du règlement de concours « Talents du Tertre 2017 »
23. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 23 octobre 2017.