17 octobre 2018
DELIBERATIONS DU CA DU 5 OCTOBRE 2018
1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil d’Administration des 19 juin 2018 et 29 juin 2018
RESSOURCES HUMAINES
4. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2019
5. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019
6. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) 2018-2019 – actualisation
7. Approbation de la cotation des postes ouvrant droit au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise, de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
9. Approbation de la création du service commun interuniversitaire UNISCIEL et de la modification des statuts de Nantes Université
10. Désignation d’une personnalité extérieure au Conseil d'Administration après appel public à candidatures
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
11. Approbation du dossier de demande de subvention FSE Réussir à l’Université
12. Approbation du dossier de demande d’accréditation du diplôme d'Etat infirmier pratique avancée
13. Approbation des modalités d'exonération des droits de scolarité
RECHERCHE
14. Approbation de l’adhésion de Nantes Université aux Groupements d’Intérêts Scientifiques « études touristiques » et « innovation interdisciplinarité formation » et des conventions de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
15. Approbation relative au maintien du traitement des personnels décédés en cours de mois
16. Approbation de tarifs, dons et subventions
RESSOURCES HUMAINES
4. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2019
5. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019
6. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) 2018-2019 – actualisation
7. Approbation de la cotation des postes ouvrant droit au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise, de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
9. Approbation de la création du service commun interuniversitaire UNISCIEL et de la modification des statuts de Nantes Université
10. Désignation d’une personnalité extérieure au Conseil d'Administration après appel public à candidatures
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
11. Approbation du dossier de demande de subvention FSE Réussir à l’Université
12. Approbation du dossier de demande d’accréditation du diplôme d'Etat infirmier pratique avancée
13. Approbation des modalités d'exonération des droits de scolarité
RECHERCHE
14. Approbation de l’adhésion de Nantes Université aux Groupements d’Intérêts Scientifiques « études touristiques » et « innovation interdisciplinarité formation » et des conventions de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
15. Approbation relative au maintien du traitement des personnels décédés en cours de mois
16. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 01 septembre 2021.