12 juin 2015
DELIBERATIONS DU CA DU 5 JUIN 2015
Point 1 - Approbation des PV des CA des 13 mars et 3 avril 2015
Point 5 - Approbation de la convention portant aliénation du terrain sis 80 Bld Michelet - Nantes
Point 6 - Approbation de la convention d'application du CPER 2015-2020
Point 7 - Approbation de la prorogation de la Fondation de Projets de l'UN, de la modification de ses statuts et de la contribuiton financière de l'UN à compter de 2015
Point 9.2 - Approbation de la structure budgétaire de l'établissement
Point 9.3 - Approbation de la définition des recettes fléchées de l'établissement dans le cadre prédéfini par la réforme
Point 9.4 - Approbation de la définition des opérations pluriannuelles de l'établissement dans le cadre prédéfini par la réforme
Point 10 - Approbation de la revalorisaiton du régime indemnitaire des personnels bibliothécaires
Point 12 - Approbation de demandes de création et de modification de maquettes LMD
Point 13 - Approbation du dispositif d'attribution des bourses de Master dans le cadre du projet régional de contractualisation DéfiMaths
Point 14 - Tarifs, dons et subventions
Point 15.1 - Approbation du règlement d'attribution de prix présenté par l'UFR de Pharmacie
Point 15.2 - Approbation du règlement d'attribution de prix présenté par le DHU 2020
Point 5 - Approbation de la convention portant aliénation du terrain sis 80 Bld Michelet - Nantes
Point 6 - Approbation de la convention d'application du CPER 2015-2020
Point 7 - Approbation de la prorogation de la Fondation de Projets de l'UN, de la modification de ses statuts et de la contribuiton financière de l'UN à compter de 2015
Point 9.2 - Approbation de la structure budgétaire de l'établissement
Point 9.3 - Approbation de la définition des recettes fléchées de l'établissement dans le cadre prédéfini par la réforme
Point 9.4 - Approbation de la définition des opérations pluriannuelles de l'établissement dans le cadre prédéfini par la réforme
Point 10 - Approbation de la revalorisaiton du régime indemnitaire des personnels bibliothécaires
Point 12 - Approbation de demandes de création et de modification de maquettes LMD
Point 13 - Approbation du dispositif d'attribution des bourses de Master dans le cadre du projet régional de contractualisation DéfiMaths
Point 14 - Tarifs, dons et subventions
Point 15.1 - Approbation du règlement d'attribution de prix présenté par l'UFR de Pharmacie
Point 15.2 - Approbation du règlement d'attribution de prix présenté par le DHU 2020
Mis à jour le 15 juin 2015.