07 juillet 2017
DELIBERATIONS DU CA DU 4 JUILLET 2017
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 7 avril 2017
6. Approbation de la convention d’acquisition de la Halle Alstom 6 ouest – Projet quartier de la création
7. Approbation du principe de répartition des droits universitaires pour l’année 2017/2018
8. Approbation de la réforme du soutien aux initiatives étudiantes
9. Approbation de capacités d accueil de Masters
10. Approbation de la modification des règles de constitution des jurys de Validation des Acquis de l’Expérience
12. Approbation du recrutement d’un personnel enseignant par la voie des contrats dits « LRU » - Procédure des contrats LRU
13. Approbation de la mise en place du RIFSEEP pour la filière ITRF – dispositif transitoire
14. Approbation des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres du conseil de l’Ecole Doctorale
15. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS M@RSOUIN, de la convention de création et de l’avenant à cette convention
16. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS Comportement, Cerveau, Société et de la convention de renouvellement
18. Approbation du plan d'action associé à la cartographie des risques comptables et budgétaires mise à jour
19. Approbation d’une admission en non-valeur excédant 10 000 €
20. Approbation de tarifs, dons et subventions
21. Approbation du règlement d’attribution de prix dans le cadre de la journée d’études du projet « Mobilité, Autonomie, Longévité » (LMA)
6. Approbation de la convention d’acquisition de la Halle Alstom 6 ouest – Projet quartier de la création
7. Approbation du principe de répartition des droits universitaires pour l’année 2017/2018
8. Approbation de la réforme du soutien aux initiatives étudiantes
9. Approbation de capacités d accueil de Masters
10. Approbation de la modification des règles de constitution des jurys de Validation des Acquis de l’Expérience
12. Approbation du recrutement d’un personnel enseignant par la voie des contrats dits « LRU » - Procédure des contrats LRU
13. Approbation de la mise en place du RIFSEEP pour la filière ITRF – dispositif transitoire
14. Approbation des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres du conseil de l’Ecole Doctorale
15. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS M@RSOUIN, de la convention de création et de l’avenant à cette convention
16. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au GIS Comportement, Cerveau, Société et de la convention de renouvellement
18. Approbation du plan d'action associé à la cartographie des risques comptables et budgétaires mise à jour
19. Approbation d’une admission en non-valeur excédant 10 000 €
20. Approbation de tarifs, dons et subventions
21. Approbation du règlement d’attribution de prix dans le cadre de la journée d’études du projet « Mobilité, Autonomie, Longévité » (LMA)
Mis à jour le 12 juillet 2017.