15 mars 2017
DELIBERATIONS DU CA DU 3 MARS 2017
1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil d'Administration des
9 décembre 2016 et 3 février 2017
2. Nomination Conseiller Recherche Sciences Humaines et Sociales
AFFAIRES BUDGETAIRES
4. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l'affectation du résultat
2016 ;
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire
du tableau d'équilibre financier.
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
5. Approbation des capacités d'accueil des Masters
6. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement
des Initiatives Etudiantes 2017
PARTENARIAT
7. Approbation de la modification du Schéma Local de l'Enseignement
Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation pour le site de La Roche/Yon
RESSOURCES HUMAINES
8. Approbation du schéma directeur pluriannuel du handicap
RECHERCHE
9. Approbation du renouvellement et de la création des unités de recherche
2017-2021
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
10. Approbation du règlement intérieur de Nantes Université
11. Approbation de la modification des statuts de l'UFR de Psychologie
12. Approbation de la modification des statuts de l'Observatoire des Sciences
de l'Univers de Nantes Atlantique (OSUNA)
13. Election des membres du Conseil du Centre de santé des étudiants SUMPPS
AFFAIRES IMMOBILIERES
14. Approbation de la demande d'expertise pour la construction d'un nouveau
bâtiment santé sur le site centre Loire, ainsi que de l'attribution de la
subvention d'investissement associée
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
16. Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre du concours de
nouvelles étudiantes sur le thème « métamorphoses »
18. Approbation de tarifs, dons et subventions
9 décembre 2016 et 3 février 2017
2. Nomination Conseiller Recherche Sciences Humaines et Sociales
AFFAIRES BUDGETAIRES
4. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l'affectation du résultat
2016 ;
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire
du tableau d'équilibre financier.
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
5. Approbation des capacités d'accueil des Masters
6. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement
des Initiatives Etudiantes 2017
PARTENARIAT
7. Approbation de la modification du Schéma Local de l'Enseignement
Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation pour le site de La Roche/Yon
RESSOURCES HUMAINES
8. Approbation du schéma directeur pluriannuel du handicap
RECHERCHE
9. Approbation du renouvellement et de la création des unités de recherche
2017-2021
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
10. Approbation du règlement intérieur de Nantes Université
11. Approbation de la modification des statuts de l'UFR de Psychologie
12. Approbation de la modification des statuts de l'Observatoire des Sciences
de l'Univers de Nantes Atlantique (OSUNA)
13. Election des membres du Conseil du Centre de santé des étudiants SUMPPS
AFFAIRES IMMOBILIERES
14. Approbation de la demande d'expertise pour la construction d'un nouveau
bâtiment santé sur le site centre Loire, ainsi que de l'attribution de la
subvention d'investissement associée
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
16. Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre du concours de
nouvelles étudiantes sur le thème « métamorphoses »
18. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 28 mars 2017.