DELIBERATIONS DU CA DU 29 JUIN 2018

1.    Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 avril 2018
4.    Approbation du rapport annuel d’activité 2017

AFFAIRES BUDGETAIRES
7.    Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2018 (après examen par la CPCA)

RESSOURCES HUMAINES
9.    Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) - actualisation pour la rentrée 2018 (après avis du CTE)
10.    Approbation de la modification du dispositif de versement de l'indemnité de départ volontaire et bilan depuis 2014 (après avis du CTE)
11.    Approbation de la modification des modalités de prise en compte des congés de maladie ordinaire dans les services d’enseignement (après avis du CTE)

FORMATION ET VIE ETUDIANTE
14.    Approbation du renouvellement de l'accréditation Certificat en Langues de l'Enseignement Supérieur (après avis de la CFVU)
15.    Approbation du principe de répartition des droits universitaires pour l’année 2018/2019
16.    Approbation de la modification des modalités de dispense de paiement des droits universitaires

IMMOBILIER
17.    Approbation du rapport d'expertise du réaménagement de la bibliothèque LLSHS
18.    Approbation du rapport d'expertise pour la construction d'un bâtiment pour le département Informatique de l'IUT de Nantes sur le site de la Lombarderie
19.    Approbation du projet de réaménagement du 6ème étage et des 3èmes et 4èmes partiels de l'IRS UN
20.    Approbation du projet de réaménagement du 3ème étage de la Faculté de Médecine pour l'Unité Mixte de Recherche 1238

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
21.     Elections professionnelles 2018 :
    Approbation des modalités d’organisation de l’élection au Comité Technique d’Etablissement et de l’élection à la Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (après avis du CTE)
    Approbation de la prorogation de la durée du mandat des membres de la CPE (après avis du CTE)
    Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
22.    Election d’un représentant étudiant du Conseil d'Administration au Conseil de service du Service Universitaire des Langues
23.    Projet de la Nouvelle Université à Nantes : désignation d’un administrateur étudiant membre du groupe de travail "Gouvernance"

AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
24.    Approbation de tarifs (après examen par la CPCA)