11 juillet 2019
DELIBERATIONS DU CA DU 28 JUIN 2019
3. NExT :
3.1 - Approbation de l'accord de consortium de l’initiative NExT
3.2 - Approbation de la délégation de compétence du Conseil d’Administration au Président de l’Université dans le cadre du projet NExT
4. Approbation de la convention d’association de l’École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire à Nantes Université
5. Approbation de la convention d’association du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes à Nantes Université
6. Approbation du principe d'association de l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Nantes à Nantes Université
IMMOBILIER
7. Approbation du principe de dévolution patrimoniale
8. Approbation du rapport d’expertise du projet de regroupement d’Heinlex du site de Saint-Nazaire
RESSOURCES HUMAINES – HYGIENE ET SECURITE
11. Approbation des aides financières du Comité des personnels de Nantes Université
12. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l’année universitaire 2019-2020 – actualisation
13. Approbation de la mise en place des barèmes d’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) associés aux cotations des postes pour les agents de la filière Bibliothèque, à compter du 1er juillet 2019
14. Approbation de la revalorisation de l’IFSE des Assistant-e-s de service social à compter du 1er janvier 2019
15. Approbation de l’actualisation de la cotation des postes dans des groupes de fonctions liée à l’IFSE, à compter du 1er septembre 2019
16. Approbation de la modification de la liste de fonctions pouvant ouvrir droit à la prime pour charges administratives 2018-2019 et 2019-2020
17. Approbation de la revalorisation des rémunérations des enseignants contractuels du second degré et des contractuels relevant de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
18. Approbation de la répartition des droits universitaires pour l'année universitaire 2019-2020
19. Approbation des modalités d’exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers extracommunautaires
20. Approbation de l’augmentation de la capacité d’accueil pour l’année universitaire 2019-2020
21. Approbation de la mise en place d’une commission de suivi de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
VIE INSTITUTIONNELLE
22. Approbation de la révision du règlement intérieur du service commun de la documentation (SCD)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
24. Approbation de tarifs
3.1 - Approbation de l'accord de consortium de l’initiative NExT
3.2 - Approbation de la délégation de compétence du Conseil d’Administration au Président de l’Université dans le cadre du projet NExT
4. Approbation de la convention d’association de l’École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire à Nantes Université
5. Approbation de la convention d’association du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes à Nantes Université
6. Approbation du principe d'association de l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Nantes à Nantes Université
IMMOBILIER
7. Approbation du principe de dévolution patrimoniale
8. Approbation du rapport d’expertise du projet de regroupement d’Heinlex du site de Saint-Nazaire
RESSOURCES HUMAINES – HYGIENE ET SECURITE
11. Approbation des aides financières du Comité des personnels de Nantes Université
12. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l’année universitaire 2019-2020 – actualisation
13. Approbation de la mise en place des barèmes d’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) associés aux cotations des postes pour les agents de la filière Bibliothèque, à compter du 1er juillet 2019
14. Approbation de la revalorisation de l’IFSE des Assistant-e-s de service social à compter du 1er janvier 2019
15. Approbation de l’actualisation de la cotation des postes dans des groupes de fonctions liée à l’IFSE, à compter du 1er septembre 2019
16. Approbation de la modification de la liste de fonctions pouvant ouvrir droit à la prime pour charges administratives 2018-2019 et 2019-2020
17. Approbation de la revalorisation des rémunérations des enseignants contractuels du second degré et des contractuels relevant de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
18. Approbation de la répartition des droits universitaires pour l'année universitaire 2019-2020
19. Approbation des modalités d’exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers extracommunautaires
20. Approbation de l’augmentation de la capacité d’accueil pour l’année universitaire 2019-2020
21. Approbation de la mise en place d’une commission de suivi de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
VIE INSTITUTIONNELLE
22. Approbation de la révision du règlement intérieur du service commun de la documentation (SCD)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
24. Approbation de tarifs
Mis à jour le 09 février 2021.