26 avril 2018
DELIBERATIONS DU CA DU 20 AVRIL 2018
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 13 mars 2018
3. Approbation de la modification de la composition du bureau
4. Approbation de l'octroi d'une subvention à l'association de gestion du TU pour l'année 2018
5. Approbation de l’octroi d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de Nantes Université
RESSOURCES HUMAINES
9. Approbation de la mise en place du RIFSEEP pour la filière ITRF et revalorisation du régime indemnitaire
10. Approbation de la modification de l'arrêté portant création du Comité Technique d'Etablissement
IMMOBILIER
11. Approbation de l’intégration de l’opération d’aménagement des espaces extérieurs à l’opération Campus « Nouveau Tertre »
12. Approbation de l’expertise du projet « Réaménagement et extension de l’IUT de La Roche-sur-Yon »
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
14. Elections de représentants du Conseil d'Administration dans les commissions, les services généraux et communs de l’Université :
- Commission Permanente du Conseil d'Administration
- Conseil du Service de Santé des Etudiants (SUMPPS)
- Conseil du Service Universitaire des Langues
- Commission d’attribution du FSDIE
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
15. Approbation de tarifs
16. Approbation du reversement des réserves du Centre de Formation des Apprentis Inter-Universités (CFA IU) des Pays de la Loire
Mis à jour le 01 septembre 2021.