12 décembre 2018
DELIBERATIONS DU CA DU 16 NOVEMBRE 2018
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 5 octobre 2018
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2019 (après avis du CTE)
6. Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019 (après avis du CTE)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
7. Election d’un représentant du Conseil d’Administration à la Commission Permanente du Conseil d’Administration
8. Election de représentants au Conseil documentaire du Service Commun de la Documentation
9. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
13. Approbation de la modification des modalités de comptabilisation des immobilisations corporelles
14. Approbation de tarifs, dons et subventions
RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la révision des effectifs pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2019 (après avis du CTE)
6. Approbation de la modification de la liste des fonctions ouvrant droit à la Prime de Charges Administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2018-2019 (après avis du CTE)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
7. Election d’un représentant du Conseil d’Administration à la Commission Permanente du Conseil d’Administration
8. Election de représentants au Conseil documentaire du Service Commun de la Documentation
9. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
13. Approbation de la modification des modalités de comptabilisation des immobilisations corporelles
14. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 01 septembre 2021.