28 mars 2019
DELIBERATIONS DU CA DU 15 MARS 2019
1. Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des séances du :
5. Approbation du principe de l'association de l'Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire à Nantes Université.
AFFAIRES BUDGETAIRES
8. Présentation et approbation (après examen par la CPCA) :
IMMOBILIER
9. Approbation du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI)
PILOTAGE
10. Approbation du programme d’audit interne 2019
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
12. Approbation de demandes d’accréditation de la capacité d’addictologie clinique pour l’UFR de médecine (après avis de la CFVU)
13. Approbation de demandes d’accréditation de la mention de licence professionnelle agronomie pour l’IUT de la Roche-sur-Yon (après avis de la CFVU)
14. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes 2019
RECHERCHE
15. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au groupement d’intérêt scientifique Études Irlandaises : Réseaux et Enjeux (EIRE) et de la convention de création (après avis de la CR)
16. Approbation de l’entrée au capital de la SAS France Energies Marines
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
17. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
18. Approbation des modifications des statuts de l’IUT de la Roche-sur-Yon
19. Approbation de la modification des statuts de la Fondation de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
20. Approbation de tarifs (après examen par la CPCA)
21. Approbation des subventions accordées aux partenaires du projet NEXT
Motion soutien à la mobilisation pour le climat
5. Approbation du principe de l'association de l'Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire à Nantes Université.
AFFAIRES BUDGETAIRES
8. Présentation et approbation (après examen par la CPCA) :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l’affectation du résultat 2018 ;
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire ;
- du tableau d’équilibre financier.
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire ;
- du tableau d’équilibre financier.
IMMOBILIER
9. Approbation du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI)
PILOTAGE
10. Approbation du programme d’audit interne 2019
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
12. Approbation de demandes d’accréditation de la capacité d’addictologie clinique pour l’UFR de médecine (après avis de la CFVU)
13. Approbation de demandes d’accréditation de la mention de licence professionnelle agronomie pour l’IUT de la Roche-sur-Yon (après avis de la CFVU)
14. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes 2019
RECHERCHE
15. Approbation de l’adhésion de Nantes Université au groupement d’intérêt scientifique Études Irlandaises : Réseaux et Enjeux (EIRE) et de la convention de création (après avis de la CR)
16. Approbation de l’entrée au capital de la SAS France Energies Marines
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
17. Approbation de la modification des statuts de Nantes Université
18. Approbation des modifications des statuts de l’IUT de la Roche-sur-Yon
19. Approbation de la modification des statuts de la Fondation de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
20. Approbation de tarifs (après examen par la CPCA)
21. Approbation des subventions accordées aux partenaires du projet NEXT
Motion soutien à la mobilisation pour le climat
Mis à jour le 01 septembre 2021.