26 mars 2018
DELIBERATIONS DU CA DU 13 MARS 2018
1. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 8 décembre 2017
2. Informations générales - Motion
3. Approbation de la contribution 2018 de Nantes Université à l'Université Bretagne Loire (UBL)
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l’affectation du résultat 2017 ;
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire ;
- du tableau d’équilibre financier.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
6. Approbation de la nomination du Président Directeur Général Délégué de la filiale Capacités
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
8. Approbation des capacités d’accueil
9. Approbation des modalités d’accès au cycle Master pour l’année universitaire 2018-2019
10. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes 2018
11. Approbation de la demande d’accréditation d’une licence professionnelle « Sécurité Sanitaire des Aliments, Qualité, Nutrition et Analyses », uniquement en alternance, à l’IUT de La-Roche-sur-Yon, à partir de 2018-2019
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
13. Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacement
14. Approbation de tarifs, dons et subventions
2. Informations générales - Motion
3. Approbation de la contribution 2018 de Nantes Université à l'Université Bretagne Loire (UBL)
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Présentation et approbation :
- du compte financier, des comptes consolidés et de l’affectation du résultat 2017 ;
- du tableau des autorisations budgétaires en AE/CP, recettes et solde budgétaire ;
- du tableau d’équilibre financier.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
6. Approbation de la nomination du Président Directeur Général Délégué de la filiale Capacités
FORMATION ET VIE ETUDIANTE
8. Approbation des capacités d’accueil
9. Approbation des modalités d’accès au cycle Master pour l’année universitaire 2018-2019
10. Approbation de la répartition du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes 2018
11. Approbation de la demande d’accréditation d’une licence professionnelle « Sécurité Sanitaire des Aliments, Qualité, Nutrition et Analyses », uniquement en alternance, à l’IUT de La-Roche-sur-Yon, à partir de 2018-2019
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
13. Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacement
14. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 01 septembre 2021.