18 décembre 2015
DELIBERATIONS DU CA DU 11 DECEMBRE 2015
Point 01 - Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 13 novembre 2015
Point 04 - Approbation du Budget initial 2016
Point 05 - Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacements
Point 06 - Approbation d'un dispositif indemnitaire pour l'invitation de collaborateurs scientifiques exerçant à l'étranger.
Point 07 - Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire des personnels
Point 08 - Approbation de la mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière AENES à compter du 1er janvier 2016
Point 09 - Approbation des statuts et du règlement intérieur de l'association « Réseau Grand Ouest » de la Commande Publique et du Développement Durable
Point 10 - Approbation des dossiers d'évaluation des Diplômes Universitaires de Technologie (DUT) de Nantes Université
Point 11.1 - Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre des journées scientifiques de l'Ecole Doctorale Biologie Santé
Point 11.2 - Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre de la Multi Responsives Photochromes (MRP) Conférence
Point 12 - approbation de tarifs, dons et subventions
Point 04 - Approbation du Budget initial 2016
Point 05 - Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacements
Point 06 - Approbation d'un dispositif indemnitaire pour l'invitation de collaborateurs scientifiques exerçant à l'étranger.
Point 07 - Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire des personnels
Point 08 - Approbation de la mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière AENES à compter du 1er janvier 2016
Point 09 - Approbation des statuts et du règlement intérieur de l'association « Réseau Grand Ouest » de la Commande Publique et du Développement Durable
Point 10 - Approbation des dossiers d'évaluation des Diplômes Universitaires de Technologie (DUT) de Nantes Université
Point 11.1 - Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre des journées scientifiques de l'Ecole Doctorale Biologie Santé
Point 11.2 - Approbation du règlement d'attribution de prix dans le cadre de la Multi Responsives Photochromes (MRP) Conférence
Point 12 - approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 13 janvier 2022.