16 octobre 2019
DELIBERATIONS CA DU 4 OCTOBRE 2019
1. Approbation des procès-verbaux des précédents conseils d’administration (15 mars 2019, 3 mai 2019, 28 juin 2019)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
3. Approbation des statuts et du décret de création de Nantes Université
4. Election de deux représentants étudiants du conseil d’administration à la commission de suivi de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2020
7.1. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire (NBI) - actualisation (après avis du CTE)
7.2. Approbation de la mise à jour des barèmes Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) pour les catégories A, B et C - actualisation des fonctions
8. Approbation de la modification de la charte du télétravail
9. Approbation de la charte européenne du chercheur dans le cadre de la démarche de labellisation Human Resources Strategy for Researchers (HRS4R)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
10. Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacements
11. Approbation des conditions générales d'inscriptions et de remboursements pratiquées par l'Université Permanente (après examen par la CPCA) reporté au prochain CA
12. Approbation de tarifs
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
3. Approbation des statuts et du décret de création de Nantes Université
4. Election de deux représentants étudiants du conseil d’administration à la commission de suivi de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation de la révision des effectifs enseignants-chercheurs et enseignants au titre de l’année 2020
7.1. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire (NBI) - actualisation (après avis du CTE)
7.2. Approbation de la mise à jour des barèmes Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) pour les catégories A, B et C - actualisation des fonctions
8. Approbation de la modification de la charte du télétravail
9. Approbation de la charte européenne du chercheur dans le cadre de la démarche de labellisation Human Resources Strategy for Researchers (HRS4R)
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
10. Approbation des modalités de prise en charge des frais de déplacements
11. Approbation des conditions générales d'inscriptions et de remboursements pratiquées par l'Université Permanente (après examen par la CPCA) reporté au prochain CA
12. Approbation de tarifs
Mis à jour le 01 septembre 2021.