03 juin 2021
DELIBERATIONS CA DU 28 MAI 2021
2. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 octobre 2020
3. Approbation du Décret portant création de Nantes Université et de ses statuts
RECHERCHE
5. Approbation de l’obligation de dépôt des publications de Nantes Université dans l’archive ouverte HAL
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation du Plan Egalité Femmes/Hommes
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l’année universitaire 2021-2022 – actualisation
8. Approbation de la mise à jour du RIFSEEP à compter du 1er septembre 2021
VIE DE CAMPUS
10. Approbation de la politique sportive de Nantes Université pour la Période 2020-2024
11. Approbation des modifications de la charte du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
12. Approbation du Bilan de répartition du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (2019-2020) et le renouvellement des conventions annuelles 2021 avec des associations étudiantes
13. Approbation des projets proposés au financement CVEC
FORMATION
14. Approbation des demandes d’accréditation du 1er cycle pour la période 2022-2028
15. Approbation des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie de maïeutique et de kinésithérapie pour l’année 2021-2022
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
16. Approbation du principe de cession par l’Université du bien sis boulevard de l’Université à Saint Nazaire, sous réserve d’en être dévolutaire, dans le cadre de l’appel à projets concernant le site de Gavy
17. Approbation des tarifs
3. Approbation du Décret portant création de Nantes Université et de ses statuts
RECHERCHE
5. Approbation de l’obligation de dépôt des publications de Nantes Université dans l’archive ouverte HAL
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation du Plan Egalité Femmes/Hommes
7. Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) au titre de l’année universitaire 2021-2022 – actualisation
8. Approbation de la mise à jour du RIFSEEP à compter du 1er septembre 2021
VIE DE CAMPUS
10. Approbation de la politique sportive de Nantes Université pour la Période 2020-2024
11. Approbation des modifications de la charte du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
12. Approbation du Bilan de répartition du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (2019-2020) et le renouvellement des conventions annuelles 2021 avec des associations étudiantes
13. Approbation des projets proposés au financement CVEC
FORMATION
14. Approbation des demandes d’accréditation du 1er cycle pour la période 2022-2028
15. Approbation des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie de maïeutique et de kinésithérapie pour l’année 2021-2022
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
16. Approbation du principe de cession par l’Université du bien sis boulevard de l’Université à Saint Nazaire, sous réserve d’en être dévolutaire, dans le cadre de l’appel à projets concernant le site de Gavy
17. Approbation des tarifs
Mis à jour le 01 septembre 2021.