08 janvier 2020
DELIBERATIONS CA DU 20 DECEMBRE 2019
1. Approbation des procès-verbaux du conseil d’administration du 4 octobre et du 15 novembre 2019
IMMOBILIER
3. Approbation du rapport d’expertise immobilière et de l’évaluation socio-économique pour le projet de la nouvelle faculté de santé sur l’île de Nantes
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2019
6. Approbation du budget initial 2020
PILOTAGE
8. Approbation du programme d’audit interne 2020
RESSOURCES HUMAINES
9. Approbation du Bilan social 2018
10. Approbation de l’actualisation de la cotation des postes liée à l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) pour la filière Bibliothèque
11. Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
12. Approbation de l’actualisation de la charte de gestion des personnels BIATSS contractuels
13. Approbation des montants de rémunération des activités de formation prévues par l’arrêté du 9 août 2012
14. Approbation des critères d’attribution du congé pour projet pédagogique
HYGIENE ET SECURITE
15. Approbation du schéma directeur de mise en sureté
RECHERCHE
16. Approbation de la convention de recherche et développement de France Énergies Marines et désignation des représentants de Nantes Université à l'Assemblée Générale de France Énergies Marines
17. Approbation de la proposition de désignation des représentants de l’Université au sein des organes dirigeants de la SATT Ouest Valorisation
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
20. Approbation du calendrier de recrutement en Master de Droit 2020-2021
21. Approbation des capacités d'accueil en Licence et de formations de santé
22. Approbation de la demande d’accréditation du DUT Génie mécanique et productique
23. Approbation des capacités d’accueil métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
24. Approbation de la modification des statuts du comité des personnels de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
25. Approbation de tarifs
IMMOBILIER
3. Approbation du rapport d’expertise immobilière et de l’évaluation socio-économique pour le projet de la nouvelle faculté de santé sur l’île de Nantes
AFFAIRES BUDGETAIRES
5. Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2019
6. Approbation du budget initial 2020
PILOTAGE
8. Approbation du programme d’audit interne 2020
RESSOURCES HUMAINES
9. Approbation du Bilan social 2018
10. Approbation de l’actualisation de la cotation des postes liée à l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) pour la filière Bibliothèque
11. Approbation de la revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
12. Approbation de l’actualisation de la charte de gestion des personnels BIATSS contractuels
13. Approbation des montants de rémunération des activités de formation prévues par l’arrêté du 9 août 2012
14. Approbation des critères d’attribution du congé pour projet pédagogique
HYGIENE ET SECURITE
15. Approbation du schéma directeur de mise en sureté
RECHERCHE
16. Approbation de la convention de recherche et développement de France Énergies Marines et désignation des représentants de Nantes Université à l'Assemblée Générale de France Énergies Marines
17. Approbation de la proposition de désignation des représentants de l’Université au sein des organes dirigeants de la SATT Ouest Valorisation
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
20. Approbation du calendrier de recrutement en Master de Droit 2020-2021
21. Approbation des capacités d'accueil en Licence et de formations de santé
22. Approbation de la demande d’accréditation du DUT Génie mécanique et productique
23. Approbation des capacités d’accueil métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF)
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
24. Approbation de la modification des statuts du comité des personnels de Nantes Université
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
25. Approbation de tarifs
Mis à jour le 14 janvier 2020.