07 juillet 2015
DELIBERATIONS CA DU 2 OCTOBRE 2015
point 1 - Approbation du PV du CA du 3 juillet 2015
point 3 - Approbation du Budget Rectificatif de l'exercice 2015
point 4 - Approbation de la révision des effectifs enseignants 2016
point 5 - Approbation des modalités de rémunération des enseignants invités et associés
point 7 - Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la NBI pour 2015-2016
point 8 - Approbation du recrutement d'un enseignant contractuel à l'IEMN-IAE
point 11 - Approbation de la modification de la liste des personnalités extérieures du CA
point 13 - Approbation de la modification des Statuts de Polytech
point 14.1 - Election de 2 représentants étudiants du CA à la FSDIE
point 14.2 - Election de 2 membres du CA au Comité de Pilotage du Schéma Directeur du Numérique de l'UN
point 15 - Approbation d'une demande de création de maquette
point 16 - Approbation de renouvellement et de créations de GIP et GIS
point 17 - Approbation des moyens d'encaissement des recettes publiques de l'Etablissement
point 18 - Approbation de la vente par les domaines d'un matériel scientifique
point 19 - Approbation d'un règlement d'attribution de prix
point 20 - Approbation des tarifs, dons et subventions
point 21 - Approbation de la mise en place d'un dispositif de majoration de la prestation d'action sociale "aide à la restauration"
point 3 - Approbation du Budget Rectificatif de l'exercice 2015
point 4 - Approbation de la révision des effectifs enseignants 2016
point 5 - Approbation des modalités de rémunération des enseignants invités et associés
point 7 - Approbation de la liste des fonctions ouvrant droit à la NBI pour 2015-2016
point 8 - Approbation du recrutement d'un enseignant contractuel à l'IEMN-IAE
point 11 - Approbation de la modification de la liste des personnalités extérieures du CA
point 13 - Approbation de la modification des Statuts de Polytech
point 14.1 - Election de 2 représentants étudiants du CA à la FSDIE
point 14.2 - Election de 2 membres du CA au Comité de Pilotage du Schéma Directeur du Numérique de l'UN
point 15 - Approbation d'une demande de création de maquette
point 16 - Approbation de renouvellement et de créations de GIP et GIS
point 17 - Approbation des moyens d'encaissement des recettes publiques de l'Etablissement
point 18 - Approbation de la vente par les domaines d'un matériel scientifique
point 19 - Approbation d'un règlement d'attribution de prix
point 20 - Approbation des tarifs, dons et subventions
point 21 - Approbation de la mise en place d'un dispositif de majoration de la prestation d'action sociale "aide à la restauration"
Mis à jour le 07 octobre 2015.