19 juillet 2016
DELIBERATIONS CA DU 1er JUILLET 2016
POINT 1. Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 3 juin 2016
POINT 4. Approbation de l'octroi d'une subvention de 216 800 euros à l'Association de gestion de la salle de spectacle de Nantes Université (TU) pour l'année 2016
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
POINT 5. Election d'une personnalité extérieure représentant une organisation représentative des salariés après appel à candidature
POINT 6. Election de représentants du Conseil d'Administration au Conseil du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)
POINT 8.1. Approbation de l'avenant relatif à l'association de l'Institut de Cancérologie de l'Ouest (ICO) à la convention hospitalo-universitaire liant Nantes Université et le CHU de Nantes
POINT 8.2. Approbation du principe de l'association de l'Ecole de Design Nantes Atlantique à Nantes Université.
AFFAIRES BUDGETAIRES
POINT 9. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2017
POINT 11. Approbation du versement de 220.000€ à l'Université Bretagne Loire (UBL) correspondant à la contribution 2016 de Nantes Université à l'UBL
RESSOURCES HUMAINES
POINT 12. Approbation des modalités de versement des primes de formation continue au titre de l'article D.714-60 du code de l'éducation
POINT 13. Approbation de recrutements de personnels enseignants par la voie des contrats dits « LRU »
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
POINT 14. Approbation du principe de répartition des droits universitaires pour l'année 2016/2017
RECHERCHE
POINT 17. Approbation de la création du Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) Centre de Calcul Intensif des Pays de la Loire (CCIPL - ICI), de l'adhésion de Nantes Université et de la convention de création
POINT 18. Approbation de la création du Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) Pôle d'Excellence de la Recherche Ligérienne en Énergie (PERLE), de l'adhésion de Nantes Université et de la convention de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
POINT 20. Approbation de la politique d'achat de Nantes Université
POINT 21. Approbation de tarifs, dons et subventions
POINT 4. Approbation de l'octroi d'une subvention de 216 800 euros à l'Association de gestion de la salle de spectacle de Nantes Université (TU) pour l'année 2016
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
POINT 5. Election d'une personnalité extérieure représentant une organisation représentative des salariés après appel à candidature
POINT 6. Election de représentants du Conseil d'Administration au Conseil du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)
POINT 8.1. Approbation de l'avenant relatif à l'association de l'Institut de Cancérologie de l'Ouest (ICO) à la convention hospitalo-universitaire liant Nantes Université et le CHU de Nantes
POINT 8.2. Approbation du principe de l'association de l'Ecole de Design Nantes Atlantique à Nantes Université.
AFFAIRES BUDGETAIRES
POINT 9. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2017
POINT 11. Approbation du versement de 220.000€ à l'Université Bretagne Loire (UBL) correspondant à la contribution 2016 de Nantes Université à l'UBL
RESSOURCES HUMAINES
POINT 12. Approbation des modalités de versement des primes de formation continue au titre de l'article D.714-60 du code de l'éducation
POINT 13. Approbation de recrutements de personnels enseignants par la voie des contrats dits « LRU »
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
POINT 14. Approbation du principe de répartition des droits universitaires pour l'année 2016/2017
RECHERCHE
POINT 17. Approbation de la création du Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) Centre de Calcul Intensif des Pays de la Loire (CCIPL - ICI), de l'adhésion de Nantes Université et de la convention de création
POINT 18. Approbation de la création du Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) Pôle d'Excellence de la Recherche Ligérienne en Énergie (PERLE), de l'adhésion de Nantes Université et de la convention de création
AFFAIRES FINANCIERES ET COMPTABLES
POINT 20. Approbation de la politique d'achat de Nantes Université
POINT 21. Approbation de tarifs, dons et subventions
Mis à jour le 13 janvier 2022.