Le conseil académique
Les membres
Collège A
Composantes hors pôle et services universitaires
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège
- Magali HERSANT (INSPE Nantes)
Établissements composantes
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Sébastien COMAS-CARDONA (École Centrale Nantes)
- Luisa ROCHA DA SILVA (École Centrale Nantes)
Humanités
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges
- Martin HAIDEN (Faculté de Langues et Cultures Étrangères)
- Géraldine GALEOTE (Faculté de Langues et Cultures Étrangères)
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Marc ROBIN (IGARUN)
- Stanislas JEANNESSON (UFR Histoire, histoire de l'art et archéologie)
Sociétés
Nantes Université Demain - 3 sièges
- Xavier GODIN (UFR Droit et Sciences politiques)
- Agathe VAN LANG (UFR Droit et Sciences politiques)
- Benoît SEVI (IAE Nantes)
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège
- Romuald BODIN (UFR Sociologie)
Santé
Nantes Université Demain - 5 sièges
- Jean-Michel ROBERT (UFR des Sciences pharmaceutiques)
- Oumeya ADJALI (UFR de Médecine et techniques médicales)
- Pierre-Antoine GOURRAUD (UFR de Médecine et techniques médicales)
- Anne SAUVAGET (UFR STAPS)
- Christophe CORNU (UFR STAPS)
Sciences et technologie
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Patrick GIRAUDEAU (UFR Sciences et Techniques)
- Cathy CASTELAIN (Polytech Nantes)
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges
- Eléna ISHOW (UFR Sciences et Techniques)
- Xavier SAULQUIN (UFR Sciences et Techniques)
Collège B
Composantes hors pôle et services universitaires
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège
- Ludivine BALLAND (INSPE Nantes)
Établissements composantes
Nantes Université Demain - 1 siège
- vacant
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège
- Véronique GIROUD (École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire)
Humanités
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges
- Alain MESSAOUDI (UFR Histoire, histoire de l'art et archéologie)
- Ambre IVOL (Faculté de Langues et Cultures Étrangères)
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Ambre VILAIN (UFR Histoire, histoire de l'art et archéologie)
- Paul-André CLAUDEL (UFR Lettres et Langages)
Sociétés
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges
- Marie CHARVET (UFR Sociologie)
- Paul-Anthelme ADELE (UFR Droit et Sciences politiques)
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Léo LE MENER (IAE Nantes)
- Audrey LEBOIS (UFR Droit et Sciences politiques)
Santé
Nantes Université Demain - 3 sièges
- vacant
- Valérie ARMENGOL (UFR d'Odontologie)
- Kalyane BACH (UFR de Médecine et techniques médicales)
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 siège
- Benoît HUET (UFR STAPS)
- vacant
Sciences et technologie
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 2 sièges
- Jean-Louis MILHORAT (UFR Sciences et Techniques)
- Patricia BERTONCINI (UFR Sciences et Techniques)
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Véronique LAIMÉ (IUT Nantes)
- Amandine CELINO (IUT de Saint Nazaire)
BIATSS
Composantes hors pôle et services universitaires
Nantes Université Demain - 1 siège
- Alexandra BELLANGER (Service Universitaire des Langues)
Ensemble pour le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche - 1 siège
- Sabine OBÉ (Service commun de documentation)
Établissements composantes
Nantes Université Demain - 1 siège
- Lobo RAVELONTSALAMA (École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire)
UNSA-SNPTES - 1 siège
- Jean-Marc ROUSSET (École Centrale Nantes)
Humanités
Nantes Université Demain - 1 siège
- Anne BARRERIE (Pôle Humanités)
UNSA-SNPTES - 1 siège
- Catherine BOMMÉ (Pôle Humanités)
Sociétés
Nantes Université Demain - 2 sièges
- Préçilia VILACA (UFR Droit et Sciences politiques)
- François MIGNOT (IAE de Nantes)
Santé
Nantes Université Demain - 1 siège
- Solène SEGURA (UFR STAPS)
UNSA-SNPTES - 1 siège
- Jezabel ROCHER (UFR de Médecine et techniques médicales)
Sciences et technologie
Nantes Université Demain - 1 siège
- Erwan LE MENN (UFR Sciences et Techniques)
UNSA-SNPTES - 1 siège
- Emmanuel DECHANDOL (IUT Saint Nazaire)
Étudiants
Composantes hors pôle et services universitaires
Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes - 1 siège
- Thomas TRIBALAT (Titulaire) | Rebecca ISMAEL (Suppléante)
Établissements composantes
Solidaires Etudiant-e-s : Luttons contre les inégalités et la précarité ! – 1 siège
- Youen LE PICARD (Titulaire) | Lyall GARCIA (Suppléant)
Humanités
Union pirate : l’alternative écolo et solidaire - 2 sièges
- Martin RENOU--MARZORATI (Titulaire) | Axel MANSFIELD (Suppléant)
- Lucie CAILLON (Titulaire) | Philéas GASTEBOIS (Suppléant)
Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes - 1 siège
- Téo APOSTIN (Titulaire) | Lyséa PHÉLIZOT (Suppléante)
- Manon TROTOUX (Titulaire) | vacant (Suppléant)
Sociétés
Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes - 2 sièges
- Morgane BILLAULT (Titulaire) | Alexandra POL (Suppléante)
- Gabriel GUIBERT (Titulaire) | Daphné PLATTIER (Suppléante)
Union pirate : l’alternative écolo et solidaire - 1 siège
- Théophile POUILLOT-CHEVARA (Titulaire) | Eugénie FONTENETTE (Suppléante)
- Antoine PONT (Titulaire) | Elisa CHAMPCIAUX (Suppléant)
Santé
Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes - 4 sièges
- Damian VINET (Titulaire) | Anne-Lyse HERVY (Suppléante)
- Julien DUMONT (Titulaire) | Augustin LINET (Suppléant)
- Chloé DUFIEF (Titulaire) | Eléanor BLOT--LE RIBAUT (Suppléante)
- Lucas CHAUVEL (Titulaire) | Yohan BETUS (Suppléant)
Sciences et technologie
Bouge ton campus avec InterAsso Nantes et les associations étudiantes - 2 sièges
- Alexis PIRAUD (Titulaire) | Fadhi ABDIRIZAK (Suppléant)
- Yasmine OUDIN (Titulaire) | Ludivynne VIENNE (Suppléante)
- Solenne COSPEREC (Titulaire) | Xavier RENOU (Suppléant)
- Matis BESTEL (Titulaire) | Elizabeth-Madeleine PICHELIN (Suppléante)
Rôle
1° Le cadrage et la méthodologie de l'offre de formation, notamment dans le cadre de la démarche d'accréditation ;
2° La répartition entre les pôles et composantes hors pôle des enveloppes déléguées en matière de recherche et de formation et le cadre commun d'utilisation de ces enveloppes ;
3° Les capacités d'accueil, dans le cadre fixé par la législation et la réglementation applicables ;
4° Les modalités d'examen des candidatures en vue d'une inscription dans une formation ;
5° Le cadrage et les règles communes de création des diplômes d'université et diplômes inter universités ;
6° Les règles communes de validation des études et des acquis de l'expérience et de constitution des jurys ;
7° Les règlements d'attribution des aides à la mobilité internationale ;
8° Le calendrier universitaire ;
9° Les modalités générales de contrôle des connaissances et des compétences ;
10° Les orientations stratégiques en matière de recrutement et de gestion des carrières des personnels enseignants-chercheurs et enseignants, titulaires et contractuels qui s'impose aux conseils de pôle, dans le respect des règles statutaires applicables ;
11° Les modalités de contrôle des connaissances et de reconnaissance des diplômes étrangers ;
12° Le cas échéant, les interclassements polaires sur les réponses aux appels projets ;
13° La charte de l'évaluation des formations et des enseignements et délibère sur les résultats de ces évaluations ;
14° Les dispositions générales relatives à la politique de la vie universitaire, d'orientation des étudiants, et notamment, les chartes relatives à la vie associative et au statut de l'élu étudiant.
En formation restreinte aux représentants des personnels enseignants-chercheurs et personnels assimilés, le conseil académique adopte les critères de composition des comités de sélection. Les principes de parité et les règles prévues pour les respecter, définis par les 6 derniers alinéas de l'article 43 des présents statuts, sont applicables à la formation restreinte du conseil académique.
Hormis le cas où le conseil de pôle est l'organe compétent dans le cadre de son périmètre le conseil académique est compétent pour exercer les compétences prévues à l'article 9-3 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984.
Avis et préconisations
Il adresse au directoire et au conseil d'administration des avis et des préconisations relatifs à la stratégie de Nantes Université, hors établissements-composantes, notamment en matière de formation, de recherche, d'innovation, de vie étudiante et de relations internationales.
Plus particulièrement, il est consulté sur :
1° La répartition des enveloppes déléguées entre les pôles et pour les composantes hors pôle et sur le cadre commun d'utilisation de ces enveloppes, avant délibération du conseil d'administration ;
2° Le projet de contrat avec l'Etat ;
3° L'offre de formation, notamment dans le cadre de la démarche d'accréditation ;
4° La répartition et le montant des enveloppes allouées aux pôles, aux services et aux composantes hors pôle en matière de ressources humaines et notamment dans le cadre de la répartition des emplois ;
5° Les chartes et notamment la charte « Ressources Humaines » et les schémas directeurs avant le vote du conseil d'administration ;
6° La création, dissolution et fusion de composantes ;
7° La modification de la composition des pôles conformément à l'article 7 des présents statuts ;
8° La création des structures de recherche ;
9° Le cadrage pluriannuel du dialogue de gestion avec les pôles, les services et les composantes hors pôle, proposé par le directoire. Il peut formuler des recommandations et propositions d'amendements avant l'approbation par le conseil d'administration ;
10° L'utilisation de la contribution de la vie étudiante et de campus, tel que prévue par l'article D. 841-9 du code de l'éducation ;
11° La création des écoles universitaires de recherche.
Rapports
Il rédige des rapports sur les sujets structurants pour Nantes Université, hors établissements-composantes, de sa propre initiative, à la demande du président, du directoire ou du conseil d'administration.
Les décisions, rapports, préconisations et avis du conseil académique sont rendus accessibles à l'ensemble des personnels et étudiants de Nantes Université selon des modalités précisées par le règlement intérieur.
Il reçoit communication des rapports, bilans des activités relevant de son périmètre.
Commission permanente
Commission de la vie étudiante
1° La politique de l'emploi des financements de la contribution vie étudiante et de campus ou son équivalent ;
2° La vie associative ;
3° La médecine préventive et la santé ;
4° L'accompagnement social ;
5° La vie culturelle étudiante ;
6° Le sport étudiant ;
7° L'action en faveur des étudiants en situation de handicap ;
8° L'accompagnement des régimes spéciaux d'études ;
9° L'accueil des étudiants internationaux ;
10° Le développement de l'emploi étudiant sur les campus ;
11° La lutte contre la précarité étudiante et plus largement l'amélioration des conditions de la vie étudiante (logement, bourses…) ;
12° La vie étudiante en bibliothèques universitaires ;
13° La citoyenneté étudiante, l'égalité, la lutte contre les discriminations et le harcèlement dans la vie étudiante.
La commission de la vie étudiante élit le vice-président étudiant parmi les représentants des usagers titulaires et suppléants élus au conseil d'administration ou au conseil académique.
Le règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement de la commission.
Sections disciplinaires
Composition
1° Le président de l'université, ou le vice-président qui le représente, qui préside ;
2° 40 représentants élus des enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs, en exercice au sein de Nantes Université ou de ses établissements-composantes, dont la moitié sont des professeurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation ;
3° 12 représentants des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux et de santé (BIATSS) au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, en exercice au sein de Nantes Université ou de ses établissements-composantes ;
4° 18 représentants des usagers au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, inscrits auprès de Nantes Université ou de ses établissements-composantes.
En cas de partage égal des voix, le président ou le vice-président qui le représente a voix prépondérante. Les séances ne sont pas publiques.
Circonscriptions
La répartition des sièges entre ces circonscriptions est précisée par le règlement intérieur.
Invités
Durée du mandat
Les membres élus ne peuvent exercer plus de deux mandats successifs.